Mes plans maison
|
||
---|---|---|
Aucune sélection |
Mes terrains
|
||
---|---|---|
Aucune sélection |
Mes maisons + terrains
|
||
---|---|---|
Aucune sélection |
Mes plans maison
|
||
---|---|---|
Aucune sélection |
Mes terrains
|
||
---|---|---|
Aucune sélection |
Mes maisons + terrains
|
||
---|---|---|
Aucune sélection |
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite.
Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et L. 122-5.3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (article L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de Résidences Picardes, société du Groupe BDL.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond.
Site réalisé par Numacom.
Les icones fabriquées par Freepik depuis www.flaticon.com sont sous licence Creative Commons BY 3.0
Tourner à droite après Best Drive depuis la route d'Amiens, bâtiment Groupe BDL au bout de l'allée après Isambourg.
Contact
Du lundi au vendredi :
De 8h à 12h et de 13h à 17h