Le guide de l'assainissement de maison

Dans un projet de construction d'une maison sur un terrain, la viabilisation de ce dernier doit être assurée par le raccordement aux réseaux (électricité, eau, réseaux d'eau pluviale, tout-à-l'égout, gaz, etc.). L'assainissement est le dispositif de traitement des eaux usées : les eaux ménagères ou « eaux grises » (cuisine, salle de bain) et les eaux-vannes ou « eaux noires » (toilettes).

Le constructeur peut vous donner des conseils sur l'assainissement de votre future maison, mais ce n'est pas nécessairement lui qui réalisera cette prestation. Cette dernière sera prise en charge par le terrassier s'agissant des travaux du ressort du propriétaire. Il existe deux types d'assainissement de maison : l'assainissement collectif ou tout-à-l'égout, l'assainissement individuel ou autonome.

Alors quelles sont les particularités de ces deux dispositifs dans le cas d'une maison neuve ?

L'assainissement de maison collectif ou tout-à-l'égout

Les caractéristiques de l'assainissement collectif

Lorsque la maison est raccordée au réseau collectif, l'égout est relié à un collecteur qui mène les eaux usées jusqu'à la station d'épuration.

Dans ce cas, votre terrain est localisé dans une zone d'assainissement collectif et il sera obligatoire de se raccorder au réseau. De la même manière qu'en ville, les eaux usées seront évacuées par une bouche. Le propriétaire sera tenu de payer une redevance en rapport avec les coûts d'investissement, de fonctionnement et d'entretien.

Les travaux sur le domaine public sont en principe réalisés par le service d'assainissement public local. Toutefois, le conseil municipal ou l'organe délibérant de la communauté de communes peut prévoir une participation des propriétaires aux frais de raccordement. Les travaux sur la propriété privée sont à la charge du propriétaire.

Quelles sont les démarches à accomplir dans le cas d'un assainissement collectif ?

Le constructeur vérifie dans un premier temps que le traitement des eaux usées sera assuré par le réseau. L'assainissement d'une maison individuelle doit être défini avant le dépôt du permis de construire. De plus, le terrassier devra, au moment de la construction, procéder au raccordement au réseau.

Il est également nécessaire de s'assurer que la parcelle est accessible (absence de route ou de fossé notamment). Contrairement aux parcelles d'un lotissement, les frais d'accès sont le plus souvent du ressort de l'acquéreur. La demande de raccordement se fait au service d'assainissement compétent.

Chaque commune ou groupement de communes dispose d'un service public d'assainissement collectif (SPAC). Ce dernier réalise notamment les tâches suivantes :

• Remise du règlement du SPAC qui définit en particulier les obligations du propriétaire ;
• Contrôle de la conformité de l'exécution du raccordement.

L'assainissement individuel ou autonome

Les caractéristiques de l'assainissement individuel

Lorsque le terrain n'est pas localisé dans une zone d'assainissement collectif, chaque maison traite ses propres eaux usées et eaux de pluie. En fonction de la nature du sol notamment, plusieurs systèmes sont envisageables :

• L'épandage souterrain, qui est la solution la moins onéreuse. Le dispositif comprend une fosse toutes eaux qui retient les matières solides et liquéfie les matières polluantes. Les eaux font ensuite l'objet d'un épandage souterrain. Ce système est conseillé si le sol est suffisamment perméable et la parcelle suffisamment grande.
• La microstation traite les effluents pollués. Une fois l'eau épurée, elle est infiltrée dans le sol, à défaut rejetée dans un fossé. Ce dispositif convient aux sols imperméables et aux petites parcelles.
• Les massifs filtrants. Les eaux usées sont conduites dans une fosse septique puis dans un massif composé de différents matériaux : laine de roche, pouzzolane, zéolite. Les eaux sont ensuite infiltrées ou, à défaut, évacuées dans un fossé. Cette solution convient aux terrains imperméables et en pente pour permettre la sortie des eaux.
• La phytoépuration fonctionne sans fosse toutes eaux. Les eaux usées sont traitées par deux bassins avec des plantes qui assurent la dépollution des eaux usées.

Quelles sont les démarches à accomplir dans le cas d'un assainissement individuel ?

Il est possible d'obtenir un certificat d'urbanisme auprès de la mairie dont relève le terrain. C'est un document qui confirmera ou non la faisabilité du projet de viabilisation et de construction.

Le constructeur de la maison se mettra en relation avec un bureau d'études spécialisé dans l'assainissement non collectif. Ce dernier proposera une ou plusieurs solutions en fonction de votre terrain et de la réglementation en vigueur dans la commune. Avec votre maison Résidences Picardes, SATB, filiale du Groupe BDL, peut prendre en charge votre projet d'assainissement.

Tout comme l'assainissement collectif, le système d'assainissement individuel doit être défini avant le dépôt du permis de construire. Lors de la phase de rédaction des plans, le constructeur mentionnera la filière qui sera mise en œuvre.

Il existe un service public d'assainissement non collectif (SPANC) dans chaque commune ou groupement de communes. Les missions de ce dernier sont notamment les suivantes :

• Conseiller les acquéreurs sur les démarches à accomplir ;
• Étudier les projets d'assainissement non collectif et rédiger une attestation de conformité à la réglementation (à joindre à la demande de permis de construire) ;
• Vérifier la bonne exécution des travaux ;
• Contrôler l'entretien et le bon fonctionnement des installations.

Qu'il soit collectif ou individuel, l'assainissement d'une maison neuve doit faire l'objet de la plus grande attention. Son coût doit aussi être intégré au projet, en particulier s'il s’agit d'un assainissement non collectif.